Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AUTOCONTROLE CEREBRAL
Numéro de dépôt :
92402794
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AUTOCONTROLE CEREBRAL
Déposée le 21 janvier 1992 par Jean OLIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOCONTROLE CEREBRAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean OLIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191957 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1995-11-20